Marque expirée - Marque en non vigueur

Jetez durable EASY TRI
EASYTRI, SARL

Numéro de dépôt :
3619628
Date de dépôt :
24/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/12/2018
Jetez durable EASY TRI de EASYTRI

Présentation de la marque Jetez durable EASY TRI

Déposée le 24 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EASYTRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Jetez durable EASY TRI »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EASYTRI domicilié(e) 29 Chemin du chapitre - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 606 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EASYTRI domicilié(e) 29 Chemin du chapitre - 31100 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jetez durable EASY TRI est expirée depuis le 24 décembre 2018.

EASYTRI a également déposé les autres marques suivantes : Entreprise Eco Responsable : je trie mes déchets de bureau


EASYTRI, SARL - 29 Chemin du chapitre - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 509606364


EASYTRI - 29 Chemin du chapitre - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Inscription le 27 avril 2009 - Retrait partiel n°495989 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Inscription le 1 août 2017 - Concession de licence n°706546 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-01

Inscription le 14 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733648 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-14

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; raffinage ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Collecte, transport et valorisation de déchets. Destruction et broyage de papiers archives, supports informatiques et diverses autres matières. Tri et revente de matières premières secondaires. Vente de consommables recyclés ou écologiques.